Propriétaire de ce site internet
Vous êtes actuellement connecté au site web du Cabinet C. B. E. AUDITIL.
Le responsable de la publication est Jean-Pierre Coulon
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site : courrier@cbe-auditil.com
ou à l’adresse postale C.B.E. AUDITIL 20, rue du Magny 25250 l’Isle sur le Doubs
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.
Le site http://www.compta-en-ligne.fr est déclaré à la CNIL (n°1094345).
Il est la propriété du département ASP du Cabinet C.B.E. AUDITIL.
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion,
respect de l’intégrité des documents reproduits: pas de modification ni altération d’aucune sorte,
citation claire et lisible de la source.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.